Déposée par voie électronique le 2 juin 2016 par la Société Anonyme (SA) PEUGEOT SA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « FORWELT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-25 du 24 juin 2016.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) PEUGEOT SA domicilié(e) 75 Avenue de la Grande Armée - 75016 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 100 554 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PEUGEOT, SA, Mme. Carole CHARTIER, GA003 - SG/DAJ/INDT domicilié(e) 75 Avenue de la Grande Armée - 75116 - PARIS - France.
La marque FORWELT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4277008.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PEUGEOT SA, société anonyme - 75 Avenue de la Grande Armée - 75016 - PARIS - France - SIREN 552100554
PEUGEOT, SA, Mme. Carole CHARTIER, GA003 - SG/DAJ/INDT - 75 Avenue de la Grande Armée - 75116 - PARIS - France
Publication - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-25
Enregistrement sans modification - Publication le 23 sept. 2016 au BOPI 2016-38
Produits chimiques destinés à l'industrie et aux sciences ; résines artificielles à l'état brut ; matières plastiques à l'état brut ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe des métaux ; préparations pour la soudure des métaux ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; décolorants à usage industriel, mastics pour carrosseries, colle autre que pour la papeterie ou le ménage ;
Peintures ; vernis ; laques ; produits antirouille ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres ; enduits (peintures), produits contre la corrosion ;
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie, huiles essentielles, lave-glaces, nettoyant pour freins ;
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes, huiles pour la peinture ;
Véhicules, appareils de locomotion par terre, véhicules automobiles, notamment camions ; camionnettes ; fourgons (véhicules) ; motocycles ; vélomoteurs ; cycles ; vélos à assistance électrique ; leurs éléments constitutifs, à savoir amortisseurs de suspension pour véhicules ; amortisseurs (ressorts) pour véhicules ; moteurs pour véhicules terrestres ; boîtes de vitesses pour véhicules terrestres ; châssis de véhicules ; carrosseries ; arbres de transmission pour véhicules terrestres ; circuits hydrauliques pour véhicules ; convertisseurs de couple pour véhicules terrestres ; embrayages ; essieux ; freins de véhicules ; roues de véhicules ; jantes de roues de véhicules ; enjoliveurs de roues ; moyeux de roues de véhicules ; pneumatiques ; volants ; sièges de véhicules ; appuie-tête pour sièges de véhicules ; dispositifs de sécurité pour véhicules tels que ceintures de sécurité et coussins d'air gonflants ; rétroviseurs ; essuie-glace ; barres de torsion ; pare-chocs ; baguettes de protection ; déflecteurs ; becquets ; pare-brise ; toits-ouvrants ; vitres de véhicules ; bouchons pour réservoir ; porte-bagages ; selles de cycles et motocycles ; béquilles de cycles et motocycles ; cadres de cycles et motocycles ; dispositifs antivol ;
Pinceaux ; bacs à peinture, brosses pour peintres, pinceaux / brosses [pinceaux].
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